Construire un avenir durable

L’urbanisme se fera désormais en préservant la qualité de l’air ou ne se fera pas. C’est clairement l’axe choisi par Annemasse Agglo, qui, dans sa volonté de construire un avenir durable, agit tant pour la préservation de l’environnement avec la ViaRhôna ou la voie Verte que pour le soutien aux agriculteurs. L’effort est aussi porté pour favoriser les circuits courts, encourager le tourisme durable et soutenir les citoyens fragilisés. Ainsi, les actions pour faciliter la dénonciation des actes de violence ou le relogement ont connu un nouvel élan.

ViaRhôna a trouvé sa voie

Passerelle entre les Alpes suisses et la Méditerranée, l’itinéraire ViaRhôna traversera notre agglomération sur 20 km. Son tracé définitif est en effet désormais acté. Au-delà de sa vocation d’itinéraire sportif ou de loisirs, cette voie pas comme les autres est un véritable outil de valorisation du territoire. Explications.
10 km
de voies vertes

Urbaniser tout en préservant la qualité de l’air, c’est possible

Si on note des progrès notables en matière de lutte contre la pollution, Annemasse Agglo occupait, en 2018, le 3ème rang régional des agglomérations les plus exposées au dioxyde d’azote au regard de l’Indice Pollution-Population. Intégrer la préservation de la qualité de l’air aux projets d’urbanisation est donc, plus que jamais, capital.
18 associations
de surveillance de la qualité de l'air en France

L’agriculture, facteur de développement… durable

Parce qu’elle est une marque forte du territoire et qu’elle participe à sa résilience, l’agriculture est un enjeu majeur. Face à la pression foncière récemment subie, la nécessité de sa préservation est partie intégrante des projets d’Annemasse Agglo, notamment en termes d’urbanisme. En 2020, est venu le temps du bilan à mi-parcours des actions menées pour le préserver.
4 porteurs de projets agricoles
en circuits courts accompagnés

Faits
marquants

Faciliter la dénonciation des actes de violence

Finalité développement durable : épanouissement de tous les êtres humains

Le dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et d’agissements sexistes* a connu en 2020 une nouvelle évolution. Un dispositif à l’objectif ambitieux ; recueillir les signalements, alerter les autorités compétentes et traiter les faits signalés. La nécessité d’offrir aux victimes un cadre de confiance neutre et impartial ainsi que la valeur de l’accompagnement en font intimement partie.

La délégation de la mission au Centre de gestion 74 territoriale assure aux victimes neutralité absolue et confidentialité. De plus, aucune mesure concernant le recrutement, la titularisation, la rémunération, la formation, l’évaluation, la notation, la discipline, la promotion, l’affectation et la mutation ne peut être prise à l’égard des victimes et des témoins. Les agents victimes de violences dans leur vie professionnelle comme personnelle peuvent signaler les faits mais également confier cette mission à un tiers. Enfin, il appartient aux collègues ayant constaté des faits de violence d’effectuer des signalements de leur propre chef. Le soutien des victimes consiste en un accompagnement social et psychologique. Un dispositif qui peut également être prévu au bénéfice des auteurs des alertes, des témoins, et des auteurs présumés ou avérés des faits, lorsque les circonstances le requièrent. Élément important ; la responsabilité de l’employeur peut être engagée. Si des carences sont constatées en matière de prévention, de protection et de traitement des violences dont peuvent être victimes les agents publics sur leur lieu de travail, il devra en répondre.

* Mis en place dès 1983 et particulièrement attentif à la lutte contre les violences sexuelles et sexistes.

Une carte stratégique pour permettre à nos jeunes de mieux respirer

Finalité développement durable : lutte contre le changement climatique et protection de l’atmosphère

Les actions d’urbanisme font évoluer la ville et la dessine. Elles ont aussi une influence directe sur la dispersion des polluants, et plus indirecte sur leurs émissions. Des leviers d’action existent comme la limitation d’émission à la source, les mesures d’évitement par la localisation des bâtiments, la conception de formes urbaines et de bâtiments adaptées à cette problématique. Mieux encore, l’intégration de la qualité de l’air dans les documents de planification urbaine (SCOT, PLU, PLH…) et dans les opérations d’aménagements (localisation, mesure d’adaptation des bâtiments, recommandations en matière de construction et gestion des bâtiments) permet une démarche cohérente et transversale.

La Carte Stratégique Air constitue un outil commun transverse d’aide à l’identification des zones à enjeux en termes de qualité de l’air. Sur la base de ce diagnostic cartographié, il est possible d’envisager les projets d’aménagement à travers une démarche qui intègre les enjeux de qualité de l’air. Sur le choix du lieu d’implantation : en éloignant le projet des zones exposées à la pollution. Sur la morphologie urbaine : en adaptant l’architecture du bâtiment pour favoriser la dispersion des polluants et limiter son impact sur la pollution environnante. Sur l’aménagement intérieur du bâtiment : en conciliant performance énergétique du bâtiment et qualité de l’air intérieur et en garantissant une installation de ventilation et de renouvellement d’air efficace.

Un nouvel air aux collèges de Vétraz-Monthoux et de Saint-Cergues

Finalité développement durable : lutte contre le changement climatique et protection de l’atmosphère

Exemple concret de la prise en compte de la qualité de l’air dans des opérations d’aménagement : les collèges de Vétraz-Monthoux et de Saint-Cergues. Sur la base d’une analyse de la situation reposant sur la carte stratégique air, ATMO Auvergne-Rhône-Alpes a en effet fourni un avis concernant les options de configuration présentées. Les préconisations ont alors porté sur plusieurs postes :

En phase conception : localisation des pièces de vie des élèves et de l’infirmerie du côté le moins exposé aux nuisances, positionnement des espaces extérieurs (cour, parvis) éloignés des sources de pollution, positionnement des ouvertures et prises d’air à poser sur les façades les moins exposées à la pollution, système de filtration efficace…

En phase construction : recommandations sur les matériaux adaptés

En phase post construction : mise en place un protocole de suivi régulier de l’entretien et du remplacement des filtres de ventilation, sensibilisation des gestionnaires et de l’équipe pédagogique, prévision d’un temps d’inoccupation des espaces rénovés, , avec d’importantes phases d’aération,

La liste est longue, et nécessaire pour limiter efficacement l’exposition des élèves, et préserver la santé de ce public vulnérable.

Une vraie solution de mobilité… pour tous

Finalité développement durable : lutte contre le changement climatique et protection de l’atmosphère

Sur des distances courtes et moyennes (3 à 5 km notamment) la ViaRhôna offrira une solution de mobilité pour les déplacements domicile-travail, domicile-école et pour se déplacer entre les pôles de l’agglomération ou à Genève. L’itinéraire réduira les effets de coupures Arve/voie ferrée/voiries. Il permettra un usage utilitaire et de loisirs de la pratique du vélo mais sera également accessible aux piétons sur une majorité de sections en site propre. Sur des plus longues distances, elle offrira la possibilité de relier les territoires voisins par des itinéraires sécurisés et sera un facteur de valorisation touristique.

Il s’agit également de permettre une cohabitation entre les modes doux de déplacement ; vélos, vélos électriques, trottinettes, etc. La nécessité de différentier les modes doux à vitesse réduiteet ceux à une vitesse rapide étant apparue ces dernières années. Pour cela, les voies du Foron étant principalement empruntées par les piétons et cavaliers, il a été envisagé un autre tracé pour les cyclistes.

Le revêtement en enrobé choisi répond aux recommandations du cahier des charges ViaRhôna. Il est également plébiscité par la plupart des associations de cyclistes.

Sur certains secteurs, suite à des demandes des Communes, pour des raisons environnementales et d’intégration paysagère, le revêtement pourra être en stabilisé ou en béton, une attention particulière sera portée afin de garantir le confort d’utilisation de la plupart des usagers.

ViaRhôna s’inscrit dans une action durable

Finalité développement durable : préservation de la biodiversité, protection des milieux et des ressources

Le projet de ViaRhôna s’inscrit dans l’objectif de développement des déplacements cyclables et piétons sur l’agglomération présenté dans le Plan de Déplacement Urbain. Un projet inscrit de facto dans une démarche environnementale. La préservation de la nature a en effet été un facteur important dans le choix du tracé. C’est pourquoi les élus ont décidé de préserver le site des îles, classé biotope, à Etrembières en le contournant, de même que la zone humide de Lissoud située sur les bords du Foron à Saint-Cergues.

Par ailleurs, en 2019, un diagnostic faune/flore sur les secteurs naturels traversés afin d’obtenir des préconisations d’aménagement avait été lancé. Et les recommandations des associations environnementales ont été suivies pour que les aménagements n’impactent pas les milieux naturels. A titre d’exemple, sur la première voie verte (voieVerte du Grand Genève), ces recommandations ont porté sur l’extinction de l’éclairage passé une certaine heure, les espèces d’arbres à planter, des mesures pour le traitement et la non dissémination de la renouée (plante invasive).

Le tracé ViaRhôna pensé pour protéger la faune et la flore

Finalité développement durable : préservation de la biodiversité, protection des milieux et des ressources

Les enjeux environnementaux présents sur le tracé seront pris en compte avec des techniques de réalisation et un phasage des travaux adaptés. Une notice a été rédigée et mentionne les mesures mises en œuvre pour contribuer à protéger les espaces naturels et évaluer au mieux les enjeux. Le tracé évite les sites en Natura 2000 avec la volonté d’avoir le moins d’incidence sur la flore et la faune et leurs espèces protégées (pulsatile rouge, castor, chauve-souris, etc.) : coupe d’arbres en dehors de la période de nidification, préservation des milieux et habitats d’intérêt communautaire (ripisylve, forêt, pelouses sèches…), corridors écologiques (passages de la faune), etc.

Enfin, Annemasse Agglo déposera les dossiers relatifs aux différentes procédures environnementales : loi sur l’eau, étude au cas par cas ou étude d’impact notamment et suivra les prescriptions législatives sur l’ensemble de ces questions.

Une prime Chauffage Bois qui monte, qui monte…

Finalité développement durable : lutte contre le changement climatique et protection de l’atmosphère

La réduction des émissions du combustible bois s’impose comme un enjeu réglementaire et de santé publique. L’action d’Annemasse Agglo pour inciter les habitants à renouveler leurs appareils trop polluants est donc capitale. La région Auvergne-Rhône-Alpes, on le sait, est l’une des régions les plus utilisatrice d’énergie bois en France, la réduction des émissions du combustible bois s’impose comme un enjeu réglementaire et de santé publique. Comment accompagner le développement de cette énergie par un renouvellement accéléré du parc d’appareils individuels peu performants ?

Avec la Prime Chauffage Bois d’une valeur de 1000 euros destinée aux usagers changeant leur appareil bois datant d’avant 2002, Annemasse Agglo s’engage pour préserver la qualité de l’air en luttant contre le premier facteur d’émission de particules fines du territoire : le chauffage individuel au bois. Une prime pouvant aller jusqu’à 2000 euros pour les ménages les plus modestes.

Quand protocole de temps de travail rime avec solidarité

Finalité développement durable : épanouissement de tous les êtres humains

Nouveauté dans le protocole de temps de travail en 2020 : la mise en place du don de jour.

Ce nouveau dispositif destiné à faciliter la solidarité entre les agents est entré en vigueur le 1er mars. Le principe est guidé par le souci de répondre aux besoins en jours supplémentaires de certains agents. Sont concernés les personnes dont les enfants sont gravement malades ou qui font face à la perte grave d’autonomie ou au handicap d’un membre de leur famille. Ils peuvent alors bénéficier jusqu’à 90 jours dans l’année civile.

Ces jours supplémentaires sont issus des dons des agents d’Annemasse Agglo qui ont renoncé à une partie de leurs congés, anonymement et sans contrepartie. Il est également possible de faire don de ses jours d’aménagement et de réduction du temps de travail et de Compte Epargne Temps (CET), qui peuvent être offerts en partie ou en totalité.

Au bénéficiaire de formuler une demande par écrit auprès de la Direction des Ressources Humaines annexé des justificatifs nécessaires. Si l’agent n’était pas le parent de l’enfant mais avait sa charge effective et permanente, il doit également joindre une déclaration sur l’honneur attestant cette prise en charge. Le service gestionnaire a alors 15 jours pour informer l’agent bénéficiaire du don de jours de repos.

Le travail à distance a ouvert de nouvelles perspectives

Finalité développement durable : épanouissement de tous les êtres humains

Diminution du stress ; efficience dans le travail ; confort de travail ; meilleure conciliation entre vie professionnelle et vie privée ; diminution de la fatigue et meilleure qualité de vie : le travail à distance est une vraie cascade de bienfaits. Déjà conscients de ses atouts avant la crise sanitaire, les membres du Codir* ont donc formé un groupe de travail après le premier confinement. Objectif ; installer durablement le télétravail dans l’été 2020. Beaucoup d’agents d’Annemasse Agglo venant d’Annecy, Thonon ou Cluses, l’Agglo avaient à cœur de leur permettre de limiter leurs déplacements et les faire gagner en sérénité. Le télétravail est également un moyen d’agir sur l’égalité hommes femmes en favorisant l’équilibre entre vie professionnelle et vie privée. Mais, on le sait, lorsque le télétravail se généralise, il est difficile de concilier vie privée et professionnelle, en particulier pour les femmes.

* Le comité de direction, ou Codir, est un groupe chargé de se prononcer sur la stratégie.

La dématérialisation des tickets restaurant fait du bien à la planète

Finalité développement durable : dynamique de développement suivant des modes de production et de consommation responsables

En adoptant la carte titre-restaurant, Annemasse Agglo s’inscrit dans une réelle logique de développement durable. Tous les ans, les titres papier consomment plus de 8000 tonnes de CO2 (transformation, impression, distribution). Avec l’ensemble des titres imprimés mis bout à bout, il est possible de faire plus de deux fois le tour de la Terre, chaque année.

Après des décennies d’utilisation des titres restaurants papier, Annemasse Agglo a fait le choix d’opter uniquement pour la dématérialisation des titres restaurants. D’où une économie de papier… certaine ! 62 000 titres papier ont été émis en 2019 ; hors encarts publicitaires des carnets.

C’est donc une action Responsabilité Sociétale des Entreprises concrète.

La dématérialisation permet des réductions importantes de coûts de structure pour les émetteurs de titres-restaurant (suppression des coûts d’impression et d’expédition des carnets). Autre avantage ; la somme exacte est directement prélevée sur le compte lié au titre restaurant dématérialisé. Il est possible d’effectuer des commandes en lignes directement auprès des restaurants du réseau acceptant les titres et tickets restaurant dématérialisés, ou auprès des centrales de commandes populaires.

Favoriser le dialogue et les échanges avec les exploitants agricoles

Finalité développement durable : dynamique de développement suivant des modes de production et de consommation responsables

Bien que lancée dès le début en 2019, la restructuration foncière nécessite une longue médiation. En 2020, ce processus a connu une évolution via plusieurs étapes clés au cœur desquelles les échanges avec les exploitants ont été essentiels. Parmi les exploitants rencontrés, la majorité (Les deux tiers) n’a pas de repreneur connudans le cadre familial,et devra donc chercher un porteur de projetàl’installation le moment venu.

Recueillir les intentions de l’exploitant grâce à des cartographies travaillées en amont, signature éventuelle, d’un courrier d’intérêt par ces derniers ; la concertation est au cœur tant des réunions que des négociations. A l’issue des négociations, chaque exploitation dispose alors de nouvelles cartes parcellaires et des bilans de surfaces échangées, mais également l’ensemble des documents nécessaires à ces échanges (courriers aux propriétaires, contrats d’échange, demandes d’autorisation d’exploiter, modification du plan d’épandage…). Un appui est également prévu aux exploitations si nécessaire, ainsi qu’une sensibilisation des propriétaires.

Faire rimer restauration collective avec produits locaux grâce aux circuits courts

Finalité développement durable : dynamique de développement suivant des modes de production et de consommation responsables

Développer l’approvisionnement de la restauration collective en produits locaux et de qualité est une démarche forte d’Annemasse Agglo en termes de développement durable. En 2020, l’analyse des potentiels de production a été poursuivie auprès des agriculteurs de l’agglomération. Un audit mené en parallèle à une photographie de l’ensemble des restaurants collectifs publics du territoire tandis qu’en interne, Annemasse Agglo travaillait à une meilleure prise en compte des circuits courts dans les évènements internes et externes.

Parce que l’état des lieux a révélé la complexité des organisations, on a changé de stratégie. En 2020, on a opté pour un accompagnement direct des restaurants en régie (analyse des besoins, liste de producteurs potentiels et quantité de produits agricoles disponibles), et un suivi pour la rédaction des futurs marchés publics pour les autres. Une rencontre collective avec ces établissements a également été décidée et deux ateliers ont été proposés.

Saluons la création en 2020 d’une carte à destination des consommateurs sur les lieux de vente des produits locaux (ventes à la ferme, épiceries…), et mise en relation producteurs – distributeurs pour ceux qui le souhaitent (partenaires : MED et Office de tourisme)

De nouveaux enjeux pour le tourisme

Accompagner le changement

Durement frappé par la crise sanitaire, le secteur du tourisme a accusé le coup et relevé ses manches. Structures d’activités et de loisirs, sites culturels, restaurants et commerces, hébergeurs, évènementiel ; aucun secteur n’a été épargné. Chute de fréquentation vertigineuse pour le secteur de l’hôtellerie des Monts de Genève, marchés touristiques paralysés par la fermeture des frontières et l’absence de vols, Salon de l’Automobile de Genève annulé ; cette crise annonçait une profonde mutation du secteur touristique.

Ainsi, les nouveaux enjeux s’organisent autour d’axes majeurs, à commencer par l’enrichissement de l’identité du territoire et la co-construction d’une personnalité affirmée avec les acteurs touristiques locaux et les habitants. Cette identité doit émettre des valeurs positives afin de donner confiance aux ambassadeurs de l’offre touristique. Assurer un développement touristique qui réponde aux attentes et nouveaux usages, notamment en termes de mobilité, de développement durable et de digitalisation. Montagne et gastronomie, Léman ou visites d’entreprises locales activités indoor ou outdoor, découverte du territoire ou séjour à Genève ; qu’est ce qui rend notre territoire si attractif ? L’Office de tourisme des Monts de Genève a aujourd’hui toutes les cartes en main pour nous montrer la route.

Le tourisme sera durable ou ne sera pas

Finalité développement durable : dynamique de développement suivant des modes de production et de consommation responsables

Si la crise sanitaire a sérieusement malmené le secteur touristique, elle lui a aussi offert la possibilité d’un changement de cap bienvenu. Car le secteur ne pourra faire ni l’économie d’une politique éco-responsable ni celle d’une prise de conscience du changement des usages. Ainsi, l’Office de Tourisme des Monts de Genève s’engage à sensibiliser les acteurs touristiques à la notion de Tourisme durable. Un tourisme qui tient pleinement compte de ses impacts économiques, sociaux et environnementaux actuels et futurs, en répondant aux besoins des visiteurs, des professionnels, de l’environnement et des communautés d’accueil. Il donnera l’exemple en incluant le développement durable ainsi que les mobilités douces et collectives dans ses programmes mais également en impulsant une politique éco-responsable dans le fonctionnement général de ses services, en raisonnant ses actions et ses dépenses, notamment au sein de la Maison de la Mobilité et du Tourisme.

L’OT accompagnera par ailleurs les partenaires souhaitant obtenir des labels éco-responsables et valorisera les actions de ses partenaires.

Petit lexique

Tourisme responsable : minimiser au maximum son impact sur l’environnement et sur le mode de vie local

Tourisme durable : respectueux de l’environnement et soucieux du bien-être des populations hôtes.

Le Collège de Saint-Cergues se fondra dans la nature

Finalité développement durable : préservation de la biodiversité, protection des milieux et des ressources

Une étude environnementale en amont a guidé le choix du site d’implantation pour le collège de Saint-Cergues. Des enjeux ont ainsi pu être identifiés et des préconisations intégrées au projet. Deux corridors principaux ont été repérés dont un présentant un intérêt fort pour la petite et grande faune. L’étude a donc préconisé de proposer une emprise et de préserver une zone tampon permettant d’éviter au maximum l’empiètement sur ces zones. La création d’habitats relais (nichoirs, hôtels à insectes…) ou d’une haie sur plusieurs strates par exemple, peuvent également étoffer le rôle de corridor dans la bande tampon.

Pour réduire l’impact du projet, l’étude a également préconisé la plantation d’espèces de plantes locales dans l’ensemble des aménagements paysagers du site.

Au niveau de la construction, conseil a été donné de réfléchir à un éclairage du site n’impactant pas les espècesutilisant le corridor situé au Nord (type de matériel, de lumières, extinction nocturne…). Autre préconisation ; penser les bâtiments et leurs annexes avec la volonté d’éviter les collisions accidentelles (Ex: limitation des baies vitrées de grandes surface et/ou pose d’aménagements anticollisions ; autocollants, rainurage du verre…). Parmi les autres petits aménagements pour réduire les impacts du projet, citons la pose de nichoirs, de gîtes à lézards degîtes à chiroptères dans les bâtiments (dans les murs ou acrotères) pour compenser la démolition du bâtiment Maison des jeunes de la commune qui leur servait d’abri.

70 points d’analyse
pédologique et floristique